← CoproOS

Mentions légales

Version du 30 octobre 2026

Éditeur

CoproOS est édité à titre non professionnel par une personne physique qui, conformément à l’article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, a choisi de ne pas rendre publique son identité. Ses éléments d’identification ont été communiqués à l’hébergeur du site.

Contact : contact@coproos.fr

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07.

Les données de l’application sont stockées par Supabase dans l’Union européenne. Le détail des prestataires figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Les textes, l’interface et le code de CoproOS sont protégés. Les contenus déposés par les utilisateurs dans leurs dossiers restent leur propriété.

Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite ou exercer un droit, écrivez à contact@coproos.fr.